Propriété Intellectuelle:

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la
propriété de Dominique Viaud .Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu
substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans
autorisation expresse de Dominique Viaud est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les
articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores
ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété
industrielle et/ou intellectuelle, soit que Dominique Viaud. en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les
reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou
intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée
conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle
ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.